Avec les hashtags #PayeTonAuteur et #AuteurEnColère, le droit d’auteur et, par extension, la rémunération des auteurs sont au cœur de beaucoup de débats.

Mais qu’est réellement le droit de d’auteur ? Comment fonctionne-t-il ? Sur quoi se base-t-il ? Que protège-t-il ?

Ce sont à ces questions, entre autres, que le MOOC Les Fondamentaux du droit d’auteur répondra.

 

Qu’est-ce qu’un MOOC ?

MOOC (se prononce « mouk ») est l’acronyme de Massive Online Open Course, c’est-à-dire :  cours en ligne ouvert et massif.

Il s’agit d’une formation à distance et gratuite (le plus souvent) capable d’accueillir un grand nombre de participants. Ces derniers, ainsi que les enseignants, sont dispersés géographiquement et communiquent uniquement par Internet.

Un MOOC ne demande aucune présence obligatoire et chaque participant peut suivre les cours à son rythme. Régulièrement, des exercices ou des questionnaires sont proposés afin de tester les connaissances acquises au cours des différentes leçons.

Il existe plusieurs plateformes proposant des MOOC telles que :

  • Fun MOOC qui propose des cours de plusieurs universités européennes
  • OpenClassrooms qui est un organisme indépendant
  • Coursera, plateforme multilingue (principalement anglophone) qui dispense des cours de plusieurs universités à travers le monde
  • edx, autre plateforme multilingue qui regroupe des cours de plusieurs universités à travers le monde
  • MOOC francophone
  • etc.

 

Pourquoi participer à ce MOOC ?

Que vous soyez publié-e à compte d’éditeur, à compte d’auteur ou autoédité-e, le droit d’auteur vous concerne.

En effet, par droit d’auteur, on entend :

  • la rémunération que perçoit un auteur ou une autrice grâce à la vente de ses livres
  • la protection d’une œuvre par la reconnaissance de la paternité de son auteur ou de son autrice (droit moral)
  • le droit d’exploitation commercial d’une œuvre (droit patrimonial).

Ainsi, même si vous n’êtes pas édité-e à compte d’éditeur, le droit d’auteur est tout de même un sujet qui vous concerne car, par le fait que vous produisez une œuvre, vous êtes un auteur ou une autrice.

Ce MOOC vous permettra de comprendre complètement ce qu’est le droit d’auteur, mais aussi de savoir ce que vous pouvez faire ou pas avec vos propres œuvres et avec celles des autres. Vous apprendrez aussi les recours qui sont possibles en cas de plagiat et vers qui vous tourner pour diffuser vos œuvres en toute sécurité.

 

 

Les Fondamentaux du droit d’auteur : le programme

Ce MOOC est organisé par l’Université Paris-Sud/Paris-Saclay, le Centre d’Études et de Recherche en droit de l’immatériel (CERDI) et Sacem Université, département pédagogique de la Société des Auteurs, Compositeur et Éditeurs de Musique (SACEM). Il a pour but de répondre aux différentes questions :

  • Que protège le droit d’auteur ?
  • Pourquoi et depuis quand protège-t-on l’œuvre de l’esprit ?
  • Au bénéfice de qui ?
  • Quelle est l’étendue de cette protection ?
  • Avec quelles limites et quelles sanctions en cas de violation ?

 

Les inscriptions sont ouvertes jusqu’au 17 novembre, les cours commencent le 1er octobre et se terminent le 2 décembre.

Pour le programme complet du cours et les inscriptions au MOOC, ça se passe sur la plateforme FUN : Les Fondamentaux du droit d’auteur.

 

Les fondamentaux du droit d’auteur
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